Bonjour
Je profite de l'arrivée d'une refonte du RCA (réglementation de la circulation aérienne) au 1° janvier 2007, pour activer cette page.
Vous allez trouver 2 fichiers PowerPoint, reprenant les différences entres ancienne formule, et nouvelle formule.
Pourquoi cette nouvelle réglementation? Essentiellement pour la réalisation d'un "Réglement ciel unique Européen". Mais rassurez vous, pour une fois nous étions très novateurs en la matière, et déjà bien préparés aux nouvelles normes....donc....peu de changements "radicaux"....
Une petite synthèse vite fait sur ce que j'ai retenu d'important, mais vite fait hein.....!!!!
ANCIEN |
NOUVEAU |
| on parlait "d'abordages" |
c'est devenu "collisions" |
| on parlait "d'espacements" |
ça devient "séparations" |
| avant on "prévenait" (les abordages) |
maintenant, on "empêche" (les collisions) |
vachement important ces modifications, il a fallu quand même une bardée de fonctionnaires pour nous pondre ça...... bon je continue......
ANCIEN |
NOUVEAU |
| le RCA-1 (réglementation de la Circulation Aérienne) |
devient le RDA (Règles de l'Air) |
| le RCA-2 |
devient le SCA (Service de la Circulation Aérienne) |
| |
élaboration d'un arrêté RCA3, pour aboutir à un "Manuel du Contrôleur" |
mais il y a quand même des choses importantes et novatrices........
ANCIEN |
NOUVEAU |
| |
introduction d'une règle des "7 minutes", dans les procédures de panne radio en IMC |
| la surface "S" |
n'est plus appelée "Surface S", et passe de toute façon de 1000ft sol (en région à relief) à 3000 ft sol PARTOUT (une bonne chose...) |
| vol de nuit, pour un vol local "conserver la vue de l'aérodrome" (très pénalisant) |
maintenant, on "conserve la vue du sol ou de l'eau " (amélioration) et les conditions météo sont inchangées toujours 1500ft, 5 km visi. On va pouvoir faire VRAIMENT du local... |
Bon maintenant je vous laisse aller télécharger les 2 fichiers : 
pour télécharger le "RDA-SCA (1,5 Mo) et pour le RCA 3 ( 636 Ko)
En tant que Pilote "responsable", je ne vous invite de la façon la plus "pressante", à prendre connaissance de cette nouvelle réglementation.
La réglementation pour la pratique du vol de nuit en VFR. L'arrêté du 20 juin 2001 (pdf de 60Ko)
Faisant suite aux diverses modifications intervenues aux « Règles de la Circulation aérienne (RCA 3) dont la dernière est parue au Journal Officiel du 10 août 2008, ce document de travail est destiné en premier chef aux instructeurs de vol. Il concerne évidemment l’ensemble des Pilotes et se veut un outil d’information, de facilitation de consultation et d’amélioration de la connaissance réglementaire.
La version du Règlement de la Circulation Aérienne n°3 (RCA 3) à l’Arrêté du 6 juillet 1992 qui suit constitue une version consolidée et à jour des évolutions figurant dans l’Arrêté du 18 juillet 2008 (en couleur marron). Son applicabilité dans cette nouvelle forme n’interviendra qu’à partir du 1er décembre 2008
Naturellement, il est essentiel de privilégier et de se référer à la version du Journal officiel (la seule à faire foi) et à celle du SIA qui représentera la version consolidée « officielle ». Cliquez sur ce lien, pour télécharger le fichier pdf de 980 ko 
et sur celui-ci pour les tableaux récapitulatif...Le N° 1 (328 ko) et 200 ko chacuns...le N° 2 en JPG et le N° 3 et en pdf de 120 ko, le N° 4 sur les services et surtout conditions MTO de pénétrations . Ensuite un pdf de 600 ko, sur le SCA..... . Ensuite, indispensables, 2 tableaux récapitulatifs (en jpg 120 ko chacun) des conditions MTO de pénétration..... le N°1 Donc, 7 fichiers à télécharger...... Indispensable. Un grand merci à l'ANPI pour cette communication.
L'arrêté du 26 décembre 2008, portant sur les balises 406 (72 ko)
Le mode d'emploi en pdf (692ko, cliquez sur la souris) 
des cartes AZBA....... qui est, qui est...comme son nom ne l'indique pas (trouvez à quoi je pense....
), la carte mise à jour, tous les jours ouvrables, des zones basses altitudes Mirlitaires 
.
Et la mise à jour des tarifs 
des redevances des examens théoriques privés........... (pdf 92 Ko, cliquez sur la souris)
Une mise à jour du tracé de la ZRT (pdf 828 Ko, cliquez sur la souris)
La nouvelle réglementation qui remplace le FCL, l'AIRCREW. Un gros travail de l'ANPI (pdf 2,6Mo)
L'évolution de l'arrêté du 31 juillet 1981, relatif aux licences et qualifications non-pro........(pdf 512 Ko, cliquez sur la souris)
Trois documents concernant la nouvelle réglementation mise en place le 4 décembre 2014, et qui va remplacer l'arrêté de 91. REGLEMENT (UE) n°923/2012 (SERA)
Ce règlement contient des dispositions issues de l’annexe 2 de l’OACI (« Règles de l’air »), et des annexes 11 (« Services de la circulation aérienne ») et 3 (« Assistance météorologique à la navigation aérienne internationale »).
Ces dispositions sont juridiquement supérieures aux dispositions Nationales, et se substituent automatiquement à celles-ci.
Le SERA (Standardized European Rules of Air /EASA), introduit un certain nombre de nouveaux concepts à appéhender avant le 5/12..... Du bien, et du moins bien....!!!
1° tableau 
(pdf 316 Ko) et 2° tableau (pdf 532 Ko )
Réglement SERA consolidé (pdf 2,7Mo)
Les prérogatives des FI et des FI non CPL théorique (pdf 384 Ko)
L'Arrêté du 24 juillet 91 relatif aux conditions d'utilisation des Aéronefs en aviation générale , version "consolidée" (pdf 136 ko)
Les conditions météo VMC minimales, dans les espaces aériens, mise à jour d'après le SERA (jpg 640 ko)
Le texte complet consolidé "Reglement 0965- PART-NCO-25.08.2016"
